La société Résio, société à responsabilité limitée, est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Périgueux
sous le numéro : 849439286.
L’ adresse du siège social est : Lieu‐dit Lage ‐ 24800 Saint Martin de Fressengeas.
Le service clientèle de Résio est disponible au 06 06 50 84 92 ou par courriel : contact@resio.fr
I. Généralités :
Les présentes conditions générales de vente régissent les ventes de produits ou de service, effectuées au travers du
site internet de la société Résio et sont partie intégrante du contrat entre l’acheteur et le vendeur. Elles sont
pleinement opposables à l’acheteur qui les a accepté avant de passer commande.
Résio se réserve la possibilité de modifier les CGV, à tout moment par la publication d’une nouvelle version sur son
site internet. Les CGV applicables alors sont celles étant en vigueur à la date du paiement de la commande. Ces
CGV sont consultables sur le site Résio.fr.
Résio s’assure également que leur acceptation soit claire et sans réserve en mettant une case à cocher et un clic de
validation. L’acheteur déclare avoir pris connaissance de l’ensemble des CGV, et de les accepter sans restriction ni
réserve.
L’acheteur reconnaît qu’il a bénéficié des conseils et informations nécessaires afin de s’assurer de l’adéquation de
l’offre à ses besoins.
L’acheteur déclare être en mesure de contracter légalement en vertu des lois française ou valablement représenter la
personne physique ou morale pour laquelle il s’engage.
Sauf preuve contraire, les informations enregistrées par Résio constituent la preuve de l’ensemble des transactions.
Ces CGV décrivent les modalités de la mise en relation entre le vendeur ( les Producteurs et Artisans) et l’acheteur ( le
consommateur particulier et professionnel ( boucher, collectivité, restaurateur, épicerie…)) par le prestataire de
service, la société Résio et de la vente à distance de produits alimentaires et services entre ces tripartites, via un site
internet : Résio.fr. Elles appliquent l’intégralité des obligations et des droits des différentes parties.
La commission, prise par Résio, est incluse dans le prix des produits. Elle permet la
rémunération de Résio. L’acheteur ne prend pas en charge
le paiement de cette commission.
Résio.fr s’adresse à tous acheteurs résidant en France.
La société Résio vous fournit des fonctionnalités de site internet, et de services quand vous visitez ou achetez sur le
site internet Resio.fr.
Résio est un prestataire de service, il offre une plateforme logistique, commerciale et administrative, en circuit-court, de produits
alimentaires, en Dordogne, destinés aux Producteurs et Artisans résidant en Dordogne et
aux consommateurs particuliers et professionnels, résidant en France.
Résio n’est pas un intermédiaire, il n’achète pas les produits pour les revendre. L’acheteur achète tous ses
produits disponibles sur Résio.fr en direct aux vendeurs.
Il est précisé que la vente d’alcool aux personnes âgées de moins de dix-huit ans est interdite ( article L. 3342-1 du
code de la santé publique).
II. Les services :
Résio propose plusieurs services aux acheteurs.
– Une plateforme commerciale: où s’effectue la gestion du service client entre Résio et l’acheteur. Ce dernier achète directement aux
vendeurs. Résio n’est pas un intermédiaire et n’effectue aucun achat de produits. L’acheteur bénéficie d’un réseau
de Producteurs et Artisans dans tout le département de la Dordogne.
– Une plateforme logistique: Cette prestation s’effectue en 2 temps :
1. Résio collecte tous les produits commandés par l’acheteur, chez les vendeurs, chaque semaine, le
mercredi. Le transport est assuré par un camion réfrigéré. Le déplacement des camions s’inscrit sur un réseau routier
déjà existant.
2. Résio livre les colis des acheteurs à domicile ou en Ami Relais, le Jeudi et le Vendredi chaque semaine dans toute la Dordogne et expédie les colis partout
en France.
Pour la livraison à domicile, Résio appelle le mardi après midi tous les clients afin de prévoir les heures de livraisons.
Si un acheteur a choisi un Ami Relais, il appellera l’ami Relais et déterminera avec lui le jour et l’heure de livraison.
Les colis qui sont livrés en Ami Relais, sont soit stockés en chambre froide ou dans une glacière Sendo Box aux normes ATP.
La livraison se définit comme un transfert à l’acheteur de la possession physique ou du contrôle du bien. Résio, étant un prestataire de livraison, il a rempli son
obligation de livraison à partir du moment où l’acheteur a signé le bon de livraison. Ainsi Résio décline toute responsabilité en cas de perte, de vol, de
dégradation ultérieure des produits.
La livraison à domicile ou en Ami Relais, se fait le jeudi ou le vendredi de chaque semaine. L’acheteur s’engage a réceptionné le colis dès qu’il a
validé sa commande aux coordonnées indiquées lors de cette validation.
Les tarifs de livraison s’appliquent pour une commande effectuée sur le site Résio.fr
et à une adresse déterminée par l’acheteur. Plusieurs colis, livrés à une même adresse, ne feront pas l’objet d’une facturation supplémentaire
, sauf accord exprès contraire du Service client de Résio.
L’acheteur lors de la livraison de sa commande devra s’assurer de la conformité de sa commande avec celle
commandé via le site Résio.fr. En signant le bon de livraison sans indiquer les réserves nécessaires à la justification
de la non-conformité, l’acheteur reconnaît avoir réceptionné les produits en conformité avec sa commande.
L’acheteur devra être présent lors de la réception du colis. Par indisponibilité imprévue de l’acheteur lors de la
réception du colis, l’acheteur pourra fournir à un tiers sa pièce d’identité afin de permettre au tiers de récupérer la
commande. Résio ne peut être tenu responsable de la remise de la commande à un tiers désigné par l’acheteur.
En cas d’absence du client, des nouveaux frais de livraison seront à la charge de l’acheteur. En cas d’indisponibilité
de l’acheteur le jour de livraison, le colis sera alors tenu à disposition de l’acheteur. Si l’acheteur ne peut récupéré sa
commande et s’il n’est pas intervenu auprès du livreur, la commande sera alors détruite étant donné que ce sont des
denrées périssables. L’acheteur ne pourra prétendre à aucune indemnisation, ni remboursement. Résio ne pourra
être tenu responsable des conséquences d’un report de livraison du fait de l’acheteur.
Résio met en oeuvre ses meilleurs efforts afin de respecter les délais de livraison des produits commandés. Dans
l’hypothèse où ces délais ne seraient pas respectés, l’acheteur sera immédiatement prévenu par tous les moyens
tels que, sms, téléphone ou mail aux coordonnées indiquées par l’acheteur lors de validation de commande. En cas
de retard de livraison, Résio suggère à l’acheteur de lui signaler ce retard en contactant le Service client afin de
convenir de la meilleure solution.
Les produits commandés via le site Résio.fr seront la propriété de Résio jusqu’à la livraison.
Une prestation de colisage : Les commandes sont préparées et emballées dans notre entrepôt logistique à
l’adresse suivante : ZAE Labaurie, 24800 Eyzerac. Une chambre froide, atelier de colisage et de conditionnement ont été mis en place dans
cet entrepôt. Résio réunit tous les produits d’une même commande dans un même colis. Tous les emballages sont
recyclés et recyclables.
Afin d’éviter l’utilisation abusive d’emballages, l’emballage (le carton) est consigné.
– Une plateforme administrative: Résio fournit les factures aux acheteurs particuliers ou professionnels avec tous les vendeurs. Résio transfert l’argent des
acheteurs particuliers et professionnels tous les fins de mois aux vendeurs.
III. Les produits et les prix :
Toutes les photos de produits sur le site Résio.fr ne sont pas contractuelles. Les photos de produits sont mises pour
permettre à l’acheteur d’identifier les produits achetés et de corriger son erreur avant validation et paiement de la
commande. L’acheteur ne pourra en aucun cas demander un retour ou appliquer son droit de rétraction ou demandé
une indemnité si le produit ne correspond pas parfaitement à la photo.
Les producteurs sont sur de la production hebdomadaire pour les clients particuliers et professionnels, ce qui implique des productions, des élevages, des
transformations différentes qui amènent à des produits individuels uniques.
Chaque vendeur a travaillé son prix HT, sa marge afin que l’acheteur bénéficie de prix accessibles. Résio n’achète pas
les produits et ne les revend pas. C’est le vendeur qui détermine le prix et Résio n’intervient pas dans le prix. Toute transparence, sur le chemin du prix, est
indiquée sur le site Résio.fr sur la page d’accueil et dans les pop-up sur la page d’accueil.
Les offres des produits et les prix figurant sur le site sont valables et disponibles dans la limite des stocks. Un produit
avec la mention « rupture de stock », indique la non possibilité de l’ajouter au panier.
La validation de la commande avec le paiement permet de confirmer la disponibilité, le prix du produit, à l’instant où
l’acheteur effectue sa commande. Si un délai s’écoule entre l’ajout au panier et la validation de la commande, la
quantité peut ne plus être disponible et le prix peut avoir été modifié. Dans ce cas, l’acheteur est de suite informé,
avant le paiement de sa commande.
Les prix des produits présents sur la page boutique sont indiqués en euros, TTC (TVA 5,5% ou 20%). Tout
changement du taux légal de cette TVA sera répercuté sur le prix des produits et des services présentés sur le site, à
la date stipulée par le décret d’application s’y référant. Résio prend une commission de 20%-25%.
En cas de modification de prix entre le jour de la commande et la livraison, le prix référent sera celui lors de la validation et paiement de la commande.
En cas d’erreur de saisie, d’impression ou de calcul laissant apparaître un prix nettement inférieur au prix
normalement pratiqué, l’acheteur se verra appliqué le prix indiqué lors de sa validation et le paiement de sa
commande. L’erreur sera endossée par le vendeur.
IV. Compte client, utilisation et protection des données personnelles :
L’acheteur, lors de la validation et le paiement de sa commande, devra indiquer ses coordonnées : l’adresse du lieu
de livraison (le plus précis possible), son numéro de téléphone, son adresse mail pour recevoir sa facture, son nom,
son prénom, civilité, Résio ne saurait être tenu responsable si l’acheteur n’indique pas l’adresse exacte afin d’assurer une livraison
conforme aux services de livraison utilisés et décrits sur Résio.fr. Aucune indemnité financière ne saurait être
demandée à Résio et l’acheteur s’engage à régler les frais supplémentaires (réexpédition de la commande, retard et
décalage du jour de livraison), liés aux manques d’indication de ses coordonnées, de la part de l’acheteur, lors de la
validation et paiement de sa commande sur le site Résio.fr.
Afin de garder la confidentialité des coordonnées de l’acheteur et toutes modifications qui pourraient intervenir sur
ses coordonnées personnelles, l’acheteur devra se connecter pour passer commande.
Ces coordonnées sont nécessaires à la gestion des commandes et à la bonne exécution de livraison des produits
commandés par l’acheteur via le site Résio.fr.
En cas de perte du login ou mot de passe, l’acheteur devra impérativement rentrer en contact avec le service client
Résio.
V. La commande :
L’acheteur commande directement, sur Résio.fr, par la page boutique. Il ajoute tous les produits dans son panier,
peut supprimer les produits de son panier et valide ensuite sa commande pour passer à l’étape paiement.
Lors de la validation de la commande, il devra choisir le mode livraison
(domicile ou Ami Relais), le jour de livraison, ainsi cela déterminera le coût de la livraison ( A domicile: 4 euros, en Ami Relais: 3 euros,
à partir de 100 euros, livraison gratuite)
Avant le paiement, un récapitulatif de la commande sera fourni à l’acheteur afin qu’il puisse contrôler le prix des
produits, et le coût de la livraison..
Après validation de la commande, l’acheteur peut passer à l’étape de paiement. Dès le paiement effectué, l’acheteur
reçoit une facture par mail et un justificatif de paiement.
Il est expressément stipulé que le contrat, entre vendeurs et acheteurs, n’est crée que lorsque l’acheteur a effectué le
paiement de la commande et a reçu une confirmation de commande, par mail. Toutes modifications de la commande liée par la
rupture du produit, produit non conforme, qui interviennent entre le paiement de la commande et la livraison de la
commande, seront apportées sur la facture et un remboursement sera effectué sous un délai de 48h.
Résio se réserve la possibilité de refuser la commande en cas de refus d’autorisation de paiement de la part des
organismes officiellement accrédités ou en cas de non-paiement, litige que l’acheteur aurait eu lors d’une précédente
commande ou livraison sur Résio.fr.
L’acheteur, lorsqu’il valide la commande et effectue le paiement, ne pourra plus modifier cette commande. S’il
souhaite des modifications, il devra contacter Résio, par téléphone ou mail pour envisager les modifications, toujours
en fonction de la disponibilité des produits.
Toutes les données enregistrées dans le système informatique de résio.fr constituent des éléments prouvant la
transaction effectuée entre le vendeur et l’acheteur. Toutes les transactions, les commandes, les facturations sont
archivées et pourront être présentées au besoin si nécessaire.
VI. Le paiement :
L’acheteur, lors de la validation de la commande, accepte l’obligation de paiement. A aucun moment, les sommes
encaissées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes.
Les moyens de paiement acceptés sur le site Résio.fr, sont la carte bancaire ( Visa, Mastercard, carte électron, ecard)
émise en France par une banque domiciliée en France métropolitaine.
A chaque commande, l’acheteur devra rentrer son numéro de carte, date d’expiration et le cryptogramme. Résio ne
conserve aucune coordonnée bancaire.
Le prestataire de Résio pour le paiement en ligne est Stripe qui assure la sécurité de tout l’environnement de
paiement.
La facture de chaque commande est envoyée directement par mail.
VII. Droit de rétractation :
Conformément aux dispositions de l’article L. 121 -21 et suivant du code de la consommation, l’acheteur dispose
d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation du contrat conclu à distance sans à avoir à motiver sa
décision.
Le délai de rétractation expire après le jour où l’acheteur, ou un tiers désigné par l’acheteur, prend physiquement
possession des produits.
L’acheteur doit notifier à Résio, au moyen d’un formulaire type ou dans un courrier dénué d’ambiguïté, sa volonté de
se rétracter et cela avant l’expiration du délai susvisé.
Le Client devra restituer les produits à Résio, sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze (14)
jours suivant la date de communication de sa décision de se rétracter.
Le retour du ou des produits s’effectue dans leurs emballages d’origine et en bon état.
Tout produit incomplet ou endommagé par l’acheteur, suite à des manipulations autres que celles nécessaires pour
établir sa nature, ses caractéristiques et son bon fonctionnement, ne seront pas remboursés. Résio recommande
enfin à l’acheteur d’indiquer le numéro de la commande à laquelle les produits se rapportent.
L’acheteur supporte l’intégralité des coûts de renvoi en cas d’exercice de son droit de rétractation.
En cas d’exercice du droit de rétractation par l’acheteur, Résio est dans l’obligation de rembourser la totalité des
sommes versées par l’acheteur au plus tard dans les 14 jours à compter de la date de récupération des produits ou
jusqu’à ce que l’acheteur ait fourni une preuve de l’expédition de ces produits. La date retenue est celle du premier
de ces faits.
Le mode de remboursement opéré par Résio sera de même nature que le moyen de paiement utilisé par l’acheteur
lors de la transaction initiale, sauf consentement exprès l’acheteur de faire usage d’un moyen différent proposé par
Résio.
Exception au droit de rétractation
Conformément aux dispositions de l’article L.121-21-8 du Code de la Consommation, l’acheteur ne dispose d’aucun
droit de rétraction en ce qui concerne les produits de nature périssable (produits frais, Produits sortis de la chaîne du
froid, etc).
Pour toute question, information ou réclamation, l’acheteur pourra contacter le Service Client de Résio par téléphone
ou par mail.
VII. Généralités :
Le descriptif des Produits est la seule source contractuelle. Les Produits étant en constante évolution,
les Producteurs et les Artisans pouvant modifier sans préavis la composition technique et les caractéristiques des références
produits, et les procédés de production, qui sont donnés à titre indicatif sur le Site.
L’acheteur demeure seul juge du caractère approprié et adapté à ses besoins et à sa consommation des Produits
qu’il commande. Le Client est seul responsable de la conservation et de l’utilisation des produits à compter de leur
livraison. Résio ne saurait voir sa responsabilité engagée pour une utilisation des produits non conforme à leur
destination.
Sans limiter la portée des autres dispositions des présentes CGV, la responsabilité de Résio ne pourra être retenue
qu’en cas de faute prouvée lui étant exclusivement imputable. Elle sera limitée aux seuls dommages directs.
Résio ne peut être considérée comme responsable des dommages résultant soit de la perte, de l’altération ou de
l’accès frauduleux à des données, soit de la transmission accidentelle, par le biais du service ou par voie de courrier
électronique, de virus ou d’autres éléments nuisibles. Résio ne garantit pas que le service sera fourni de manière
continue, sans interruption provisoire, sans suspension ou sans erreur. Résio n’est tenu qu’à une obligation de
moyen en la matière. Par ailleurs, Résio se réserve le droit de suspendre ou de retirer du site tout produit qu’il jugera
nécessaire.
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites Internet. Résio ne prend aucun engagement
concernant tout autre site internet auquel l’acheteur pourrait avoir accès via le site et n’est en aucune façon
responsable du contenu, fonctionnement, de l’accès à ces sites et des risques techniques encourus.
Par ailleurs, un site internet ou tout autre support à citer Résio ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers
l’adresse Résio.fr décline toute responsabilité concernant le contenu des sites et supports susvisés.
Les cas de force majeure : Tous les événements, de quelque nature qu’ils soient, échappant à la volonté de Résio
irrésistibles, imprévisibles et tendant à retarder ou à empêcher l’exécution de la commande constituent, de
convention expresse, une cause de suspension et/ou d’extinction des obligations Résio envers l’acheteur, sans
indemnité au profit de l’acheteur.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant tout recours juridictionnel. La recherche d’une solution
amiable n’interrompt pas les délais pour agir en garantie ou responsabilité. Les litiges découlant de l’application des
présentes CGV sont soumises au droit français devant le tribunal de commerce de Périgueux.
VIII. Propriété intellectuelle :
Le contenu du site Résio.fr (notamment les textes, logiciels, architecture, photographies, illustrations, logos,
marques, etc. et leurs assemblages sur le site) est la propriété exclusive de Résio et est protégé par la législation
applicable en matière de propriété intellectuelle. Tous les droits d’exploitation lui sont réservés. Dans ces conditions,
nul ne peut en aucun cas utiliser le contenu du site Résio.fr sans l’accord préalable et écrit de la société Résio.